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Il est préalablement précisé que les présentes conditions s'appliquent entre :

Les Ateliers de Michou pour la vente des fiches techniques et kits ateliers
(catégorie brocante de scrap à part)

Et

Tous clients visitant ou effectuant un achat via le site Internet

Les présentes conditions visent à régir les relations et les modalités de vente à distance entre Michèle Beck et tout utilisateur de la Boutique en ligne "les ateliers de Michou". Toute confirmation par le client d'une commande saisie sur Les Ateliers de Michou implique l'adhésion irrévocable aux conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur Les Ateliers de Michou à la date de passation de la commande par le client.

Les Ateliers de Michou rappelle que ses ventes sont exclusivement réservées aux personnes physiques majeures achetant pour leurs besoins personnels et disposant d'une adresse physique de résidence.

1. Les produits

Chaque article proposé sur Les Ateliers de Michou est décrit et présenté avec la plus grande exactitude possible. Les Ateliers de Michou apporte le plus grand soin à la mise en ligne d'informations relatives aux caractéristiques essentielles des produits.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Des ruptures peuvent subvenir entre le moment où le client passe la commande et le moment ou Les Ateliers de Michou reçoit le paiement. Dans ce cas, le client est informé de l'indisponibilité et, le cas échéant, il est remboursé sans délai.

2. Les prix

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises et hors frais de livraison qui restent à la charge du client sauf mention ou conditions particulières. Toutes les commandes sont payables en euros.

Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.
En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, le client devient importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Les Ateliers de Michou .

Les produits demeurent la propriété de Les Ateliers de Michou jusqu'au paiement complet du prix total de la commande.

3. La commande

Toute commande vaut acceptation express et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant de confirmer toute commande.
La commande n'est définitivement validée par le client qu'une fois son mode de paiement choisi. Elle ne sera cependant définitivement prise en compte par Les Ateliers de Michou qu'une fois le paiement reçu de manière effective.
Seules les informations du bon de commande et de la facturation sont contractuelles.
Les Ateliers de Michou se réserve le droit de bloquer l’expédition de toute commande issue d’une utilisation abusive ou frauduleuse des codes promotionnels ou chèques-cadeaux (comptes multiples, fraude informatique etc.).

4. Le paiement

Le client a la possibilité de choisir son mode de paiement. Le paiement peut s'effectuer en ligne par carte bancaire via Paypal, par chèque, par virement.

Vous pouvez régler avec votre CB avec paypal sans vous inscrire. C'est totalement sécurisé, Les Ateliers de Michou ne reçoit pas vos coordonnées bancaires seulement votre paiement sur le compte.

Adresse email règlement paypal : michouscrap@gmail.com



Règlement par chèque :

à l'ordre de Michèle Beck
à expédier à cette adresse:

227 rue de la libération 73300 Saint Jean de Maurienne

La commande ne sera traitée et expédiée qu'à la réception et au contrôle du chèque. En conséquence, les délais de livraison applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du chèque.

Virement bancaire : nous vous communiquons les informations nécessaires au virement (RIB, Iban), les délais de livraison applicables dans ce cas sont ceux au jour du paiement effectif sur le compte de Les Ateliers de Michou.

5. Propriété Intellectuelle et contrefaçons

Michèle Beck est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Michèle Beck.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Les frais de port

Les frais de port sont calculés en fonction du poids des articles commandés.
Ils sont gratuits à partir de 50€ d'achats.
Les envois se font soit en colissimo sans signature, soit par envoi lettre.
Si le client choisi ce dernier mode d'expédition, Les Ateliers de MIchou ne peuvent être tenu responsables en cas de soucis lors de la livraison.
 



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